Forum du Berger des Pyrénées
Les Bergers des Pyrénées => LEGISLATION - ADMINISTRATIF => Discussion démarrée par: fermewihr le 31 octobre 2015 à 23:05:06
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INFO - ELEVEURS
Comme vous avez pu le voir un décret ministériel vient de sortir concernant l'élevage canin .
Sur ce lien vous trouverez les explications SCC http://scc.asso.fr/Actualites et ci dessous l'ordonnance relative au commerce et à la protection des animaux de compagnie.
Donc pour 1er janvier 2016, il va falloir faire des modifications sur notre site internet .
A partir de 2016 tous ceux faisant naitre ne serait ce qu'un seul chiot deviennent des éleveurs, doivent être déclarés et obtenir un n° de Siret ou de Siren.
Ce décret prévoit juste pour les foyers fiscaux qui ne font qu'une seule portée par an et inscrits au LOF, qu'ils soient exemptés de ce numéro.
Par contre il faudra envoyer pour toutes les annonces de saillies ou de naissance, le numéro de portée que vous donnera la SCC (dès que vous faites votre déclaration de saillie).
Donc pour nos listes d’éleveurs il va falloir se conformer à ce nouveau décret et pour les éleveurs faisant plus d'une portée par an et figurant sur nos listes des éleveurs,
il va falloir votre numéro de Siret ou Siren concernant votre activité d'éleveur de chien, afin que je l'ajoute sur votre encart de la liste des éleveurs.
Sans ce numéro avant le 1er janvier 2016, nous serons dans l'obligation de vous retirer de nos listes ..
N° Siren ou Siret à envoyer à Catherine Ballet (webmaster) : racp.web@live.fr
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Ordonnance relative au commerce et à la protection des animaux de compagnie
Suite à l’article 55-6 de la Loi d’Avenir Agricole promulguée en 2014, l’ordonnance relative au commerce et à la protection des animaux de compagnie vient d'être signée et a été publiée sous le numéro AGRG1518009R.
Elle sera mise en application le 1er janvier 2016
L’objectif de cette ordonnance est, notamment, de renforcer les règles applicables au commerce des animaux de compagnie en redéfinissant le seuil de déclaration de l’activité d’élevage de chiens et de chats tout en préservant « l’activité des éleveurs professionnels comme non professionnels qui garantissent la pérennité des races et des espèces et contribuent au maintien de la filière nationale de génétique collective. »
Que retenir pour les éleveurs de chiens?
L’ordonnance donne une nouvelle définition de l’éleveur
Jusqu’à présent le Code Rural et de la Pêche Maritime (CPRM) considérait comme éleveur toute personne commercialisant plus d’une portée par an.
Désormais, est considérée comme éleveur toute personne vendant au moins un chien ou chat issu d’une femelle reproductrice lui appartenant.
Cependant, des dispositions spécifiques ont été mises en place pour les éleveurs ne produisant et ne déclarant qu’une seule portée par an au LOF (voir encadré en fin de page).
A ce titre, tous les éleveurs, doivent répondre aux obligations suivantes :
- Disposer de locaux conformes aux règles sanitaires et de protection animale telles qu’elles sont décrites dans l’arrêté du 3 avril 2014 et ses annexes ;
- Se déclarer au centre de formalités situé dans les chambres d’agriculture des entreprises pour obtenir un numéro de SIREN/SIRET (l’immatriculation est obligatoire dès le premier chiot vendu)*.
- Fournir un certificat vétérinaire attestant du bon état sanitaire de l’animal lors de la cession. Ce certificat peut être mis par le vétérinaire lors de l’identification des chiots ;
- Vendre des animaux identifiés et âgés de plus de 8 semaines
- Mentionner son numéro de SIREN sur toute publication d’annonce de vente*.
Lorsque les éleveurs produisent plus d’une portée par an, ils doivent en plus des obligations précédentes :
- Disposer des connaissances et des compétences requises (titres, diplômes, certificats, certificat de capacité, attestations des connaissances et participation aux séances d’actualisation des connaissances.)
Important : à partir du 1er janvier 2016, il ne sera plus nécessaire de demander un certificat de capacité auprès du Préfet, l’attestation de connaissances obtenue après les sessions de formation « CCAD » délivrée par la DRAAF. Les certificats de capacité délivrés avant janvier 2016 resteront valides.
Dès le 1er janvier 2016, toute annonce de vente de chiens devra contenir les informations suivantes :
- le numéro de portée si l’éleveur ne produit et ne déclare au LOF qu’une seule portée par an
- le numéro de SIREN pour tous les autres
Et pour tous :
- l’âge des animaux à céder
- le numéro d’identification ou celui de la mère
- l’inscription ou non à un livre généalogique
- le nombre d’animaux de la portée
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je ne suis pas très sûr que les choses vont changer pour l'instant sur un site d'annonce internet bien connu, il n'y a eu aucun changement.
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Exact, j'ai vu deux annonces qui ne sont pas en règle. :grr:
j'ai fait un mail, bon c'est dimanche.... :unsure:
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Exact, j'ai vu deux annonces qui ne sont pas en règle. :grr:
j'ai fait un mail, bon c'est dimanche.... :unsure:
Ah le bénévolat!!!!! :mdr: :mdr: :mdr: tongue
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Réponse du Bon Coin
Bonjour,
L'annonce que vous nous avez signalée a été déposée avant le 1er janvier 2016, date de mise en vigueur de l'ordonnance n° 2015-1243 du 7 octobre 2015.
Elle n'est donc pas soumise aux nouvelles dispositions de cette loi.
Si une date de publication ultérieure au 1er janvier apparait, c'est parce que cet annonceur a souscrit à une option de remontée en tête de liste.
Son annonce respectera les termes de la législation lors du renouvellement de sa diffusion, au plus tard le 1er mars 2016.
Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour 2016.
Merci pour votre confiance et à bientôt sur notre site.
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Bonjour
Au sujet de "disposer de locaux conformes aux règles sanitaires", où je peux trouver cet arrêté du 3 avril 2014.Merci
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http://www.chiens-online.com/nos-fiches-l-installation-d-un-chenil-droits-et-obligations-fiche-1537-page-1.html (http://www.chiens-online.com/nos-fiches-l-installation-d-un-chenil-droits-et-obligations-fiche-1537-page-1.html)
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Je vois actuellement beaucoup de dons de chiots sur le site du bon coin. Est-ce de vrais dons ou des ventes sous le manteau afin de contourner les nouvelles dispositions ? Comment vérifier cela ?
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je pense que tu as raison isis
ensuite autre chose me "turlupine" là c'est juste une histoire d'argent ,d'impôt si j'ai bien compris ...rien à voir avec le bien être animal ,il me semble que ça ne vaut que pour le lof??
Vous savez que je n'ai rien contre le non lof mais si cette loi était appliquée à tt le monde ,peut-être que les gens réfléchiraient à 2 fois avt de laisser faire des portées n'importe comment ....Ds ce reportage j'avais cru comprendre que c'était pour tt le monde lof ,non lof,bâtards ...https://www.facebook.com/368590819954633/videos/551570784989968/?theater (https://www.facebook.com/368590819954633/videos/551570784989968/?theater)
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c'est bon pour tout le monde qui vend un ou plusieurs chiots/chiens il me semble !
Alice
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ben ce n'est pas clair du tout à ce niveau là ,moi je préfererais effectivement que ce soit pour tt le monde même si je ne suis pas contre les portées de non lof ou bâtards
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C'est pour le LOF et le Non LOF.
C'est pour éviter le trafic d'animaux, comme c'est dit dans le reportage.
C'est pour éviter que l'existence des élevages multi-races non déclarés puissent éxister.
C'est pour que les particuliers soient au même niveau que les éleveurs déclarés à savoir
payer des impôts ainsi que la TVA.
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Les tableaux récapitulatifs sur ce lien de la SCC sont très clairs je trouve :
http://centrale-news.blogs-centrale-canine.fr/?p=806&utm_source=sarbacane&utm_medium=email&utm_campaign=Centrale-news%20-%20f (http://centrale-news.blogs-centrale-canine.fr/?p=806&utm_source=sarbacane&utm_medium=email&utm_campaign=Centrale-news%20-%20f)évrier%202016
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je ne sais pas si j'ai bien compris mais il me semble que les non lof ,bâtard ,corniauds ne sont pas concernés par cela ....une seule portée par an "déclarable" à la scc ....donc lof !!
vs connaissez mes opinions sur lof,non lof mais là je ne suis pas ok du tout pour les non lof il suffit de mettre donne ,a placer et tt va bien même si ensuite il faut qd même payer !!ça ne va pas régler les problèmes d'abandons et autres ....
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Tu n'as pas bien lu, nina. Si tu regardes bien le 1er tableau dans la colonne 1 portée par an maxi, il est bien indiqué Non Lof : Siret obligatoire, alors que LOF donne droit à une dérogation (si pas + d'une portée/an) : pas de n° Siren, mais n° de portée SCC obligatoire.
Après bien sûr, ça n'empêchera pas la fraude, mais ce sera quand même moins facile de faire naître 'n'importe quoi' n'importe comment et de le vendre.
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je viens de relire ailleurs :chiens de race ....bon je relis le tableau .....effectivement sur le tableau on indique même un numéro de siret obligatoire même pour une portée par an de non lof ,à creuser ça semble bizarre et ça serait injuste aussi là côté non lof !
je vais chercher ....pas clair tt ça
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bon les particuliers qui cèdent leurs animaux à titre gratuit ne sont pas concernés par cette loi..donc ça ne va pas changer grand chose pour les non lof etc ....http://www.30millionsdamis.fr/actualites/article/9895-la-nouvelle-reglementation-sur-la-vente-de-chiots-et-chatons-en-10-questions/ (http://www.30millionsdamis.fr/actualites/article/9895-la-nouvelle-reglementation-sur-la-vente-de-chiots-et-chatons-en-10-questions/)
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Le tableau donné par Rebecca est vraiment très clair et m'a permis de mieux comprendre cette nouvelle loi.
J'ai aussi bien lu les explications de l'association " 30 millions d'amis" qui a aidé pour l'élaboration de ce texte :
La Fondation 30 Millions d’Amis a souhaité, par cette ordonnance, réglementer et encadrer la vente de chiots et de chatons via les petites annonces. L’objectif est de dissuader les particuliers de faire reproduire de manière irréfléchie des chiens et des chats pour se faire un complément de revenu non déclaré. En effet, jusqu’à cette nouvelle ordonnance, il existait une tolérance du législateur qui permettait à ceux qui détenaient une femelle reproductrice de pouvoir vendre une portée de chiots ou chaton par an, sans être déclaré en tant qu’éleveur.
Leur activité n’étant pas déclarée, ils échappaient à tous contrôles et beaucoup ne disposaient donc pas de locaux conformes aux règles sanitaires et de protection animale (arrêté ministériel du 3 avril 2014). Ce qui pouvait être à l’origine de situations catastrophiques en termes de bien- être animal, avec le développement d’élevages « mouroirs » où les animaux étaient détenus et se reproduisaient dans des conditions désastreuses
Il y a bien une volonté dans ce texte de faire qu'il n'y ait plus de revenus non déclarés ,qui va contrôler tout ça ? il y a aussi une volonté louable de n'avoir que des bébés animaux élevés dans de bonnes conditions ,même question ,qui contrôle?
J'espère juste me tromper ,seul l'avenir nous dira si cette nouvelle ordonnance est efficace pour le bien être des animaux reproducteurs et leurs petits.:couc:
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Je suis bien d'accord avec toi fifty, cette nouvelle réglementation vise à améliorer le bien-être animal et à limiter la reproduction à tout va mais bien souvent le côté contrôle est insuffisant ce qui laisse le champs libre aux personnes peu scrupuleuses. Les élevages clandestins ne vont pas disparaître demain :cry: On commence à voir sur les petites annonces : donne chiot avec demande de participation pour les frais engagés ???? Effectivement, il va falloir suivre et rester vigilant.
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ben oui c'est ça le problème ,rien n'empêche de demander un e participation aux frais ,disons que peut-être ça évitera le trafic à grande échelle ,si il y a assez de "contrôleurs" pour le reste ça reste pas évident !
il me semble que "l'indentification" est obligatoire et pourtant je partage ss arrêt des animaux perdus non identifiés ,même par des gens qui recherche leur loulous ,si on commençait par contrôler celà ça serait ,je pense,le plus efficace !!une contravention pour animal non identifié ...je ne sais pas ,j'avoue ,si ça existe
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Il faut bien commencer quelque part.
Ça permettra petit à petit d'éradiquer les trafics, mais pour sur tout ne sera pas parfait.
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Élever pour moi, c'est essayer de perpétuer la vie d'une race, en essayant, je dis bien en essayant de faire naître les plus beaux sujets.
Nous ne le faisons pas pour gagner notre vie. Il est clair que nous vendons nos chiots et que nous essayons au maximum de couvrir nos frais.
On entend trop souvent le particulier vouloir rentabiliser l'achat et le coût de son chien ou récupérer un descendant, sans penser un seul instant ce qu'il pourrai ramener à la race.
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En aparté : la SCC tend à supprimer la participation des chiens non LOF aux activités canines. Ainsi, en RU pour obtenir une licence (maintenant par internet) on n'a droit qu'à une seule licence pour un non LOF. A la suite du décès de ce chien la personne ne peut plus demander une licence pour un autre chien non LOF...
Alice
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En réponse à fermewihr : Nous ne doutons pas un seul instant que celui qui se lance dans l'élevage, qui plus est d'une race a effectif limité, le fasse par passion et avec un certain désintéressement financier. Il est vrai que les particuliers qui décident de faire reproduire doivent se poser les bonnes questions. j'avais pour ma part commencer cette réflexion : radios ensuite expos pour avoir l'avis d'un spécialiste de la race et enfin le choix du mâle qui peut corriger les éventuelles imperfections de la femelle. Je trouve cette démarche minimum pour un particulier respectueux des chiots à naître et pourtant, je vois aussi des annonces de portée chez des éleveurs dont l'un des deux reproducteurs n'est pas radiographié ? bien sûr, je relativise car depuis les résultats d'isis j'ai aussi lu les études faites sur des races testées sur plusieurs générations avec un effet limité en terme d'éradication de la dysplasie.....On évoque en autre l'alimentation, une activité inadaptée.....difficile donc de savoir :hein:
En réponse à Alice16 : Attention, tu vas relancer Nina tongue
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c'est quoi "les plus beaux sujets" ?la beauté c'est quoi ?pour toi peut-être pas la même chose que pour ton voisin ....ici les beaux sujets sont ceux qui rentrent ds le standard ...
ça je peux comprendre que l'on préserve une race ,il est très beau (et bon)notre bp ...,ce que je n'admets pas c'est qu'on rejette ,le non lof ,le corniaud des activités de sports de ht niveau ...c'est une injustice ...cet apartheid ...
je viens de te lire Alice ,ce n'est pas nouveau ..(en cavage c'est pareil,bien que je ne sois pas la proprio du deuxième ,c'est mon mari ...et puis ils m'ont laissé faire 3 concours et acheter le carnet de travail pour me remercier au bout de quelque temps parce que mon époux vit sous mon toit ) ce n'est pas grave il se débrouille très bien sur le terrain
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gagné isis :mdr:
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Je vois que tu n'as toujours pas digérer la prise de position de la SCC.
Un vendeur de chez Peugeot, va pas conseiller à son éventuel client, d'acheter une voiture locost à la place.
Accepte tout de même qu'ils ont garder une porte ouverte aux non LOF, ils ont tout même un esprit ouvert.
Il ne tient qu'à toi, d'inscrire ton chien à la confirmation pour lui permettre de participer à tout.
Même si on parle de beauté, il faut garder en tête le standard de la race.
On pourrait dire exposition du standard des races. Ce qui serait plus juste.
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La radio de la dysplasie ne fait pas tout.
Entre deux reproducteurs en A, tu as 25% de chance d'avoir un chien dysplasique.
Je conçois bien que si tu peux éviter c'est mieux.
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ben si tu compares avec les voitures ,un vendeur de chez renault nous a proposé une renault pure race et on a pris une dacia!! :mdr:donc ça vient peut-être de moi cette attitude de faire attention au rapport qualité/prix
non je ne digère pas la prise de position de la SCC (ds les concours de travail),je ne sais pas si je fais un TI ,qu'est-ce que ça va me rapporter?j'aime bcq les activités avec les chiens et leurs maîtres et il peut participer à tout, ça me suffit ...mais ça reste une injustice ,un parti pris qui me révolte ....vraiment .
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La SCC n'empêche pas de participer pour le plaisir, il te ferme juste la porte au haut niveau.
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je sais ,je sais c'est pas pour moi que je me bats c'est en général !!je ne comprends pas !!je n'adhère pas dutout